Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCC
R.C. CONSULT S.A.

Numéro de dépôt :
1331348
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1995
RCC de R.C. CONSULT

Présentation de la marque RCC

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) R.C. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C. CONSULT domicilié(e) 129, 10ème Avenue, B.P. 56, 60260 LAMORLAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMARCHAND - France.

La marque RCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCC est expirée depuis le 18 novembre 1995.

R.C. CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : R.C.CONSULT


R.C. CONSULT S.A. - 129, 10ème Avenue, B.P. 56, 60260 LAMORLAYE. - France


LEMARCHAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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